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immatriculation
Immatriculation Wikipédia.
Informations sur la page. Citer cette page. Imprimer / exporter. Créer un livre. Télécharger comme PDF. Dans dautres langues. Ajouter des liens. Menu de navigation. Espaces de noms. Modifier le code. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie' libre. L immatriculation consiste à attribuer un identifiant à un objet ou une personne. Véhicules modifier modifier le code. Locomotives: voir l'article' Plaque d'immatriculation' locomotive. Autorails français: voir l'article' Immatriculation des autorails français. Autres véhicules terrestres automobiles, motos, etc.: voir l'article' Plaque d'immatriculation.' Bateaux civils: voir l'article' Liste des quartiers d'immatriculation' des navires en France. Navires militaires: voir l'article' Système de désignation des bâtiments de l'US' Navy et l'article' Pennant number. Aéronefs: voir l'article' Immatriculation des aéronefs. Satellites artificiels: voir l'article' Numéro d'immatriculation' international des objets spatiaux. Personnes modifier modifier le code. Sécurité sociale: voir l'article' Numéro de sécurité sociale en France. Sur les autres projets Wikimedia.: immatriculation, sur le Wiktionnaire. Numéro d'assurance' sociale au Canada.
Immatriculation SPF Finances.
Immatriculation et taxes. Déduction de frais de transport. Voitures de société. Voiture pour handicapés. Où dois-je immatriculer mon véhicule? Après l'achat' de votre voiture, vous devez l'immatriculer' auprès de la Direction de l'Immatriculation' des Véhicules DIV du SPF Mobilité et Transport.
Comment immatriculer votre véhicule? Ethias.
Cette procédure se fait auprès de la Direction Immatriculation des Véhicules DIV et vous permet dobtenir un certificat dimmatriculation et une plaque minéralogique. Tous deux sont indispensables pour pouvoir circuler sur la voie publique; ne pas les avoir vous expose à des poursuites judiciaires.
Procédure dimmatriculation SPF Mobilité.
Lorsque le demandeur désire obtenir une plaque pour TAXI plaque TX. ou une immatriculation pour LOCATION AVEC CHAUFFEUR plaque TXL, la compagnie dassurance appose DEUX VIGNETTES sur le formulaire de demande d'immatriculation, ceci afin de garantir la couverture du véhicule suivant son usage particulier.
L'immatriculation' des véhicules Belgium.be.
Il existe quelques exceptions à cette règle que vous trouverez dans l'Arrêté' royal Immatriculation dans le Chapitre 1, Section 3, Article 3, 2. Si vous n'habitez' pas en Belgique et que vous vous y rendez pour une courte période, vous pouvez utiliser votre véhicule s'il' satisfait aux conditions suivantes.:

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